L’enthousiasme de préparer une kermesse scolaire est contagieux. Chercher des petits jouets pour les stands de jeux est une tâche souvent confiée aux associations de parents d’élèves (APE), soucieuses de faire plaisir aux enfants tout en maîtrisant leur budget. L’attrait de plateformes comme Temu, avec leurs prix défiant toute concurrence, peut être très fort. Cependant, derrière ces offres alléchantes se cachent des risques significatifs, tant pour la sécurité des enfants que pour la responsabilité des dirigeants d’associations.
Un danger sous-estimé : la non-conformité aux normes européennes ?
Le risque le plus grave et le moins visible concerne la sécurité des jouets. L’Union Européenne a mis en place une directive stricte sur la sécurité des jouets (2009/48/CE), exigeant notamment le marquage CE, qui atteste que le produit respecte les normes européennes en matière de sécurité, de santé et de protection de l’environnement.1
Le problème avec les plateformes comme Temu est que la grande majorité des produits, en particulier les jouets, ne respectent pas ces normes. Des études et des alertes ont montré que :
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- L’absence de marquage CE ou un marquage contrefait est fréquente, rendant difficile pour un acheteur non expert de vérifier la conformité.
- 95% à 97% des jouets achetés sur Temu (et d’autres marketplaces similaires) ne seraient pas conformes à la directive européenne relative à la sécurité des jouets. Cela signifie qu’ils ne devraient même pas être en vente dans l’UE.
- 76% des jouets testés présenteraient des défauts les rendant dangereux, même pour des enfants très jeunes. Les dangers identifiés incluent des risques de coupures, d’étouffement (petites pièces détachables), de strangulation (cordes trop longues), de perforation et même de dangers chimiques (présence de substances interdites comme le bore, les perturbateurs endocriniens, les PFAS).
Acheter des jouets non conformes expose les enfants à des dangers réels et potentiellement graves. Un enfant qui ingère une petite pièce, se blesse avec un bord coupant ou est exposé à des produits chimiques dangereux peut subir des conséquences sanitaires immédiates ou à long terme.
La responsabilité des dirigeants d’association : un enjeu majeur
Les associations de parents d’élèves sont des associations loi 1901. Bien que gérées par des bénévoles, leurs dirigeants ne sont pas exempts de responsabilités.
En cas d’accident survenant lors de la kermesse, et si cet accident est directement lié à la défectuosité ou la non-conformité d’un jouet distribué par l’association, la responsabilité de cette dernière peut être engagée.
- Responsabilité civile de l’association : L’association, en tant que personne morale, peut être tenue pour responsable des dommages corporels, matériels ou immatériels causés à des tiers (les enfants et leurs parents, par exemple). Cela implique la prise en charge des frais médicaux, d’éventuelles indemnisations, etc.
- Responsabilité personnelle des dirigeants : Dans certains cas, la responsabilité personnelle des dirigeants bénévoles peut être recherchée. C’est notamment le cas s’il est démontré qu’ils ont commis une faute caractérisée, une imprudence grave, ou qu’ils ont violé de manière manifestement délibérée une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement.2 L’achat de produits dont la non-conformité est largement médiatisée et le risque avéré peut être interprété comme une négligence.
- Assurance : L’assurance responsabilité civile de l’association est là pour couvrir certains risques. Cependant, il est essentiel de vérifier que le contrat couvre bien les dommages liés à l’utilisation de produits non conformes ou dangereux. Certaines polices pourraient exclure ce type de sinistre si une faute grave des dirigeants est établie.
Au-delà des risques sanitaires et légaux : l’image de l’association
En plus des dangers physiques et des implications légales, la réputation de l’association et de l’école est en jeu. Un incident, même mineur, lié à la sécurité des jouets peut ternir l’image de l’APE, saper la confiance des parents et générer une publicité très négative.
Quelles alternatives sûres ?
Pour éviter ces risques, les associations de parents d’élèves devraient privilégier des fournisseurs fiables et reconnus, respectant les normes européennes.
- Fournisseurs spécialisés en jouets de kermesse/lots pour enfants : De nombreuses entreprises françaises ou européennes proposent des lots de kermesse et petits jouets conformes aux normes. Leurs prix peuvent être légèrement plus élevés qu’une plateforme chinoise, mais ils offrent une garantie de sécurité essentielle. Nous vous conseillons de faire vos achats sur le site www.lasouris-verte.fr
- Commerce équitable et local : Pensez à solliciter des artisans locaux ou des boutiques qui proposent des produits sûrs et éthiques.
- Lots offerts par les commerçants locaux : Comme mentionné précédemment, la sollicitation de dons auprès des entreprises locales est une excellente solution pour obtenir des lots attractifs et souvent conformes.
- Activités et expériences comme lots : Plutôt que des objets, proposez des « bons pour » des activités (places de cinéma, entrées à la piscine, cours d’initiation) qui sont toujours très appréciés et ne présentent aucun risque lié à un produit physique.
Conclusion
si la tentation d’économiser quelques euros peut être forte, l’achat de jouets sur des plateformes comme Temu pour une kermesse scolaire est une prise de risque démesurée. La sécurité des enfants doit être la priorité absolue, et la responsabilité des dirigeants d’association est trop importante pour être négligée. Opter pour des fournisseurs fiables, même à un coût légèrement supérieur, est un investissement dans la sécurité, la sérénité et la réputation de l’association
